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Osons la rentabilité: Colloque du 17 mars

« Osons la rentabilité ! », affaire à suivre ...

Le jeudi 17 mars 2016 après-midi, deux cents confrères se sont réunis pour réfléchir sur la thématique des honoraires.

Comme à l’accoutumée, l’introduction a été assurée par le Bâtonnier, qui s’est étendu sur la problématique –en cours de discussion dans la sphère politique- des barèmes d’honoraires dans le cadre des assurances protection juridique, insistant sur le fait qu’il y a lieu de barémiser l’intervention des assurances plutôt que les honoraires des avocats et qu’en contrepartie, il faut tenter d’obtenir le monopole de la phase pré-judiciaire, voire –on peut rêver- du conseil juridique, comme cela est le cas en France.

Pour entrer dans le vif du sujet, Monsieur Henry de Frahan a abordé l’approche économique des honoraires : Comment déterminer ses coûts et son seuil de rentabilité ?  Comment « vendre »  ses honoraires ?

Un tour d’horizon des bases légales des honoraires (articles 1341 du Code civil, 446ter du Code judiciaire, 5 du Code de déontologie et Livres III et XIV du Code de Droit Economique) a été présenté par Me Gollier sous forme d’un tableau structuré avec un rappel tout particulier -et bien salutaire pour beaucoup- sur les implications du Code de droit économique : fiche d’informations légales (dont des exemples sont en ligne sur l’intranet du Barreau de Bruxelles), tarification du prix du service déterminé au préalable, notion et implications de la vente à distance, ...

Mes Cruysmans et Dal ont remarquablement retracé les grandes lignes de la jurisprudence en matière d’honoraires : devoir d’information préalable, de juste modération, ... ainsi que les limites entre la compétence ordinale et juridictionnelle.

D’un point de vue technique, Me Kalamian a rappelé les différents modes de fixation des honoraires : taux horaire, forfait, honoraires de résultat, ... dont des exemples sont en ligne sur l’intranet du Barreau de Bruxelles.

L’humour et la poésie ont été de mise lors de l’intervention de notre fameux confrère Me Monville, qui a présenté sa vision de la taxation des honoraires par paliers.

Un exposé très complet de Me Kaiser a détaillé le cas spécifique de la fixation des honoraires dans le cadre des appels d’offres.

Enfin, une synthèse volontairement interpellante a été dressée par Me Wéry afin d’ouvrir le débat à une réflexion plus globale sur l’aspect économique de l’avocature.

Merci à tous pour ce beau colloque.

Les honoraires restent définitivement un sujet d’actualité et une affaire à suivre ...

Quentin REY
Membre du Conseil de l’Ordre

Dernière modification le lundi, 25 avril 2016 11:37